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Commission Disciplinaire de première instance
17/09/2015 : Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 5 août 2015 relative à M. Hakim BENGOUA, cliquez ici
Sanction : Six mois de suspension de compétition dont 2 mois avec sursis
Période de suspension : du 3 juillet au 3 novembre 2015 inclus
M. Bengoua a interjeté appel de cette décision. Néanmoins, conformément à la décision de la Commission, l’appel n’est, en l’espèce, pas suspensif et la sanction prononcée reste applicable dans l’attente de la décision de la Commission disciplinaire d’appel.

03/09/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 5 août 2015 relative à M. Maxime GARDES, cliquez ici
Sanction: Rappel au règlement.

05/08/2015
: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 24 juin 2015 relative à MM. Brice DELSOUILLER et Aziz SOUKRA, cliquez ici
Sanction: Un blâme à l’encontre de chacun des intéressés.

05/08/2015
: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 24 juin 2015 relative à MM. Pierre JONCHERAY et Fernand KOLBECK, cliquez ici
Sanction: Avertissement est prononcé à l’encontre de M. JONCHERAY ; Un rappel au règlement est prononcé à l’encontre de M. KOLBECK

01/06/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 mai 2015 relative à M. Roland SIMONET, cliquez ici
Sanction : Avertissement

20/11/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 relative à M. Vincent LE DAUPHIN, cliquez ici
Sanction: Retrait de licence pour une durée d’une année.

04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à M. Z, cliquez ici
Sanction: Rappel au règlement et disqualification sportive

04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à MM. BESNARD et GODEHEU, cliquez ici
Sanction: Un an de suspension de compétitions, assorti de six mois de sursis à l’encontre de M. BESNARD.
Période de suspension : jusqu’au 12 février 2015 inclus.

04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à M. FONSAT, cliquez ici
Sanction: Cinq mois de suspension de compétitions avec sursis total et deux cents euros d’amende.

30/09/2013: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa séance du 21 août 2013 et relative à M. CHAPON, cliquez ici
Sanction : Radiation et interdiction de reprendre une licence pendant une période de 3 ans, assortie d’une suspension de terrain pour la même période.
Période de suspension : du 29 août 2013 au 28 août 2016.

Commission Disciplinaire d'Appel
20/11/2014 : Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 2 octobre 2014 relative à Monsieur Pascal MARCO, cliquez ici
Sanction : Rappel au règlement.

20/11/2014 : Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 2 octobre 2014 relative à MM. Daniel CARFANTAN et Vincent LE DAUPHIN, cliquez ici
Sanction : Avertissement à l’encontre de M. Daniel CARFANTAN et confirmation de la décision prise par la Commission disciplinaire de 1ère instance à l’encontre de M. Vincent LE DAUPHIN.
Période de suspension : M. Vincent LE DAUPHIN ne pourra pas souscrire de licence à la FFA avant le 3 novembre 2015.

19/06/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 23 mai 2014 relative à Monsieur Mohamed ELOUAKRIM, cliquez ici
Sanction: Retrait de la licence pour une durée d’un an.
Période de suspension : jusqu’au 4 juin 2015 inclus.
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