Bonjour,
Correctif à apporter au guide du dirigeant :
- déplacer une rubrique de "comptabilité - fiscalité" UTC2 vers le "club organisateur" USP2 (page 37 dans commissions des finances - les missions de la commission) :
BUVETTE TEMPORAIRE car cela ne relève plus de la fiscalité,
mais dans UTC2 laisser la phrase :
"6 manifestations de bienfaisance dans l'année peuvent bénéficier de l'exonération de la TVA sur toutes les recettes engendrées par la manifestation". (ajouter de bienfaisance)
laisser aussi le lien vers l'instruction fiscale.
- supprimer dans cette page 14 la rubrique TAXE PROFESSIONNELLE, elle a été supprimée.
Très cordialement.
Lionel CACAULT