| Commission Disciplinaire de première instance |
| 12/10/2018 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 18 juillet 2018 relative à M. X, Mme Y et Mme Z, cliquez ici Décision : L’Organe, en raison des éléments mis à sa disposition, se déclare incompétent pour traiter du litige en raison du caractère purement privé du différend. 12/10/2018 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 18 juillet 2018 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ainsi qu’une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA d’une durée de six mois. Sanction assortie d’un sursis de cinq mois. 17/07/2018 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 23 mars 2018 relative à M. X et M.Y, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ainsi qu’un retrait provisoire de sa licence FFA d’une durée trois mois. Sanction assortie d’un sursis de deux mois. 17/11/2017: Résumé de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 30 août 2017 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de fonction pendant une durée de douze mois ainsi qu’une suspension de terrain et de salle pour la même période. Sanctions assorties d’un sursis de six mois. Période de suspension: Jusqu’au 9 avril 2018 inclus 17/11/2017: Résumé de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 30 août 2017 relative à M. X et M.Y, cliquez ici Sanction: Douze mois de suspension de compétitions assortis d’un sursis total pour M. X. 17/11/2017: Résumé de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 30 août 2017 relative à M. X et au Club A, cliquez ici Sanction: Un avertissement adressé à l’encontre de chacun des intéressés. 17/09/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 5 août 2015 relative à M. Hakim BENGOUA, cliquez ici Sanction: Six mois de suspension de compétition dont 2 mois avec sursis Période de suspension: du 3 juillet au 3 novembre 2015 inclus M. Bengoua a interjeté appel de cette décision. Néanmoins, conformément à la décision de la Commission, l’appel n’est, en l’espèce, pas suspensif et la sanction prononcée reste applicable dans l’attente de la décision de la Commission disciplinaire d’appel. 03/09/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 5 août 2015 relative à M. Maxime GARDES, cliquez ici Sanction: Rappel au règlement. 05/08/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 24 juin 2015 relative à MM. Brice DELSOUILLER et Aziz SOUKRA, cliquez ici Sanction: Un blâme à l’encontre de chacun des intéressés. 05/08/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 24 juin 2015 relative à MM. Pierre JONCHERAY et Fernand KOLBECK, cliquez ici Sanction: Avertissement est prononcé à l’encontre de M. JONCHERAY ; Un rappel au règlement est prononcé à l’encontre de M. KOLBECK 01/06/2015: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 mai 2015 relative à M. Roland SIMONET, cliquez ici Sanction : Avertissement 20/11/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 relative à M. Vincent LE DAUPHIN, cliquez ici Sanction: Retrait de licence pour une durée d’une année. 04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à M. Z, cliquez ici Sanction: Rappel au règlement et disqualification sportive 04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à MM. BESNARD et GODEHEU, cliquez ici Sanction: Un an de suspension de compétitions, assorti de six mois de sursis à l’encontre de M. BESNARD. Période de suspension : jusqu’au 12 février 2015 inclus. 04/09/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 31 juillet 2014 et relative à M. FONSAT, cliquez ici Sanction: Cinq mois de suspension de compétitions avec sursis total et deux cents euros d’amende. 30/09/2013: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa séance du 21 août 2013 et relative à M. CHAPON, cliquez ici Sanction : Radiation et interdiction de reprendre une licence pendant une période de 3 ans, assortie d’une suspension de terrain pour la même période. Période de suspension : du 29 août 2013 au 28 août 2016. |
| Commission Disciplinaire d'Appel |
| 08/01/2019 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 8 janvier 2019 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Blâme 16/07/2018: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 13 juillet 2018 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, l’Organe disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données. 16/07/2018: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 29 mai 2018 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, la Commission disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données. 20/11/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 2 octobre 2014 relative à Monsieur Pascal MARCO, cliquez ici Sanction: Rappel au règlement. 20/11/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 2 octobre 2014 relative à MM. Daniel CARFANTAN et Vincent LE DAUPHIN, cliquez ici Sanction: Avertissement à l’encontre de M. Daniel CARFANTAN et confirmation de la décision prise par la Commission disciplinaire de 1ère instance à l’encontre de M. Vincent LE DAUPHIN. Période de suspension: M. Vincent LE DAUPHIN ne pourra pas souscrire de licence à la FFA avant le 3 novembre 2015. 19/06/2014: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel de la FFA prise à l’issue de sa réunion du 23 mai 2014 relative à Monsieur Mohamed ELOUAKRIM, cliquez ici Sanction: Retrait de la licence pour une durée d’un an. Période de suspension: jusqu’au 4 juin 2015 inclus. |
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