ESPACE DU LICENCIÉ
(accès pour le formulaire de licence)
(accès pour le formulaire de licence)
| Commission Disciplinaire d'Appel |
| 10/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 10/03/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d’un sursis en totalité : - une interdiction d’exercice de toutes fonctions, et en particulier les fonctions d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant ce inclus la fonction de membre de commission. 07/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 14/02/2025 relative à M. Abdelkader MAHMOUDI, cliquez ici Sanction : pour une durée - Dix (10) ans, une interdiction d’exercice de toutes fonctions notamment et de manière non limitative les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant au sein de la FFA, de ses structures déconcentrées et de ses clubs affiliés ; - Cinq (5) ans, une interdiction de participer aux compétitions autorisées ou organisées par la FFA et une interdiction d’être licencié à la FFA. 14/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 14/02/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d'un sursis d'un (1) an : - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission ; - Une interdiction de licence au sein de la FFA. 10/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 10/01/2025 relative à M. Abdelkader MAHMOUDI, cliquez ici Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans : - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions notamment et de manière non limitative les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant au sein de la FFA, de ses structures déconcentrées et de ses clubs affiliés ; - Une interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ; - Une interdiction d’être licencié à la FFA. 02/12/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 02/12/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : - Pour une durée de deux (2) mois, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA - Une obligation de réaliser, sur instruction de la FFA, trois (3) activités d'intérêt général pendant 1 an, au bénéfice de la FFA ou d'associations luttant contre l'homophobie, islamophobie et/ou l'antisémitisme. 28/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 28/11/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : Classement sans suite 28/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/11/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Pour une durée de deux (2) ans, interdiction de licence à la FFA, assortie d'un sursis d'1 an. 06/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 06/11/2024 relative à M. W, cliquez ici Sanction : Avertissement 18/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 18/09/2024 relative à M. Y, cliquez ici Sanction : Pour une durée de trois (3) ans : - Une interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif ; - Une interdiction de licence à la FFA. 17/05/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17 mai 2024 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis d’une durée de dix-huit (18) mois : • Une interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif ; • Un retrait de licence 28/03/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de SIX (6) mois, assorti d’un sursis de trois (3) mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA 22/01/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 22/01/2024 relative à M.Y, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif et interdiction d’être licencié à la FFA pour une durée de trois (3) mois. Sanction assortie d’un sursis total. 28/09/2023 - 11/10/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/09/2023 et du 11/10/2023 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif et interdiction d’être licencié à la FFA pour une durée de trente-six (36) mois. Sanction assortie d’un sursis de 18 mois. 16/09/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 16/09/2022 relative au Club X, cliquez ici Sanction: Radiation. 12/07/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 12/07/2022 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA pour une durée d’un (1) an. Sanction assortie d’un sursis d’un an. 30/03/2021: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 30 mars 2021 relative à M. Mahrez BENTAHAR, cliquez ici Sanctions: Une radiation assortie d’une interdiction de prise de licence au sein de la FFA pour une durée de quinze (15) ans ; Une interdiction d’exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrés pendant une durée de quinze (15) ans ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quinze (15) ans. 22/01/2021-24/01/2021: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de ses réunions des 22/01/2021 et 24/02/2021 relatives à M. Y, cliquez ici Sanction: Une interdiction de participer aux manifestations organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quatre (4) mois ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quatre (4) mois. 22/01/2021: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 22/01/2021 relative à M. BRIEND, cliquez ici Sanction: Une radiation assortie d’une interdiction de prise de licence au sein de la FFA pour une durée de 10 ans ; Une interdiction d’exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses Organes déconcentrés pendant une durée de 15 ans ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de 15 ans. 08/10/2020: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 8 octobre 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ainsi qu’une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA d’une durée de neuf mois. Sanction assortie d’un sursis de six mois. 08/10/2020: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 8 octobre 2020 relative à M. INOCENCIO, cliquez ici Sanction: Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 30 ans. 17/08/2020: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17 août 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 30 ans. 16/07/2018: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 13 juillet 2018 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, l’Organe disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données. 16/07/2018: Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 29 mai 2018 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, la Commission disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données. |
| Commission Disciplinaire de première instance |
| 28/04/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 28/04/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée d’un (1) an, assortie d’un sursis en totalité : - une interdiction d’exercice de toutes fonctions, et en particulier les fonctions d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant ce inclus la fonction de membre de commission 24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de cinq (5) ans, assortie d’un sursis de trois (3) ans : - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. 24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : avertissement 24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d’un sursis en totalité : - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. 17/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 17/03/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de quatre (4) ans, assortie d’un sursis de deux (2) ans : - Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ; - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. 21/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 21/02/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : blâme 14/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/01/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de huit (8) ans : - Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ; - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. 14/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/01/2025 relative à M. X, cliquez ici Sanction : pour une durée de huit (8) ans, assortie d’un sursis de trois (3) ans : - Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ; - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. - Une interdiction de participer directement ou indirectement à l'organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. 06/12/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 06/12/2024 relative à M. Patrick RIBEIRO, cliquez ici Sanction : Pour une durée de vingt (20) ans : - Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ; - Une interdiction de participer directement ou indirectement aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ; - Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés. 19/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/11/2024 relative à Mme. X, cliquez ici Décision : Classement sans suite 19/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/11/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Avertissement 29/10/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 29/10/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 29/10/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 29/10/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suit 14/10/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/10/2024 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 14/10/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/10/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 19/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : Pour une durée de six (6) mois, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis de deux (2) mois. 19/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à M. Y, cliquez ici Sanction : Pour une durée de six (6) mois, à compter du 1er janvier 2025, une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis durée de trois (3) mois. 19/09/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à Mme X, cliquez ici Sanction: Avertissement 16/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans : - Une interdiction d’exercer toute fonction au sein de l’athlétisme, ce inclus celle d’éducateur et entraineur ; - Une interdiction d’être licencié à la FFA. 04/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction : Pour une durée de six (6) mois, interdiction de licence et de participation directe ou indirecte à l'organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis de six (6) mois. 04/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : Classement sans suite 04/07/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à Mme Y, cliquez ici Sanction: Avertissement 22/05/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 22/05/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction: Avertissement 13/05/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13/05/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de vingt (20) ans, interdiction d'être licencié au sein de la FFA et d'y exercer toutes fonctions. 22/04/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/04/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : - Un blâme ; - Pour une durée de six (6) mois, une interdiction d’exercice de fonction d’entraineur/éducateur sportif. 22/04/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22/04/2024 relative à Mme Y, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 22/04/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22 avril 2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 28/03/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 28/03/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: - Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis de dix-huit (18) mois, interdiction d’être licencié au sein de la FFA - Pour une durée de douze (12) mois, assorti d’un sursis de trois (3) mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, ce inclus la fonction d’animateur-commentateur 29/02/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/02/2024 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 29/02/2024: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/02/2024 relative à M. Z, cliquez ici Sanction : Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis de dix-huit (18) mois, interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou éducateur sportif et retrait de licence 29/11/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/11/2023 relative à M. X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 29/11/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/11/2023 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Classement sans suite 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de (5) cinq ans, assorti d’un sursis d’une durée de deux (2) ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et d’être licencié à la FFA. 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de 12 mois, assorti d’un sursis d’une durée de 10 mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Les sanctions prononcées prennent effet à compter du 1er février 2024. 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Avertissement 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Classement sans suite. 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de (5) cinq ans, assortie d’un sursis d’une durée de deux (2) ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et d’être licencié à la FFA. 20/07/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Avertissement. 20/01/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/01/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de quatre (4) mois, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA. 20/01/2023: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/01/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Un avertissement 21/12/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 21/12/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de huit (8) ans, assorti d’un sursis de trois (3) ans, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA. 21/12/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 21/12/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de six (6) mois, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA. 06/09/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.T, cliquez ici Sanction: interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA d’une durée de trois (3) ans assortie d’un sursis total. 06/09/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.R, cliquez ici Sanction: pour une durée de dix (10) ans, interdiction d’exercice de toute fonction au sien d’une structure affiliée, de prise de licence, et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. 06/09/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction : Relaxe pour absence de matérialité des faits. 06/09/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.X, cliquez ici Sanction: Pour une durée de deux ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA. 26/07/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.X et M.Y, cliquez ici Sanction: jusqu’au 31 mars 2023, suspension de terrain ou de salle, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation ou au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure membre de la FFA / retrait provisoire de licence jusqu’au 31 mars 2023. 26/07/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.U, cliquez ici Sanction: retrait provisoire de licence pour une durée de 6 mois et assorti la sanction d’un sursis d’une durée de 3 mois 26/07/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.X, cliquez ici Suspension de procédure. 19/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 19 avril 2022 relative à M.L, cliquez ici Sanction: interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA pour une durée de cinq (5) ans. 19/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 19 avril 2022 relative à M.S, cliquez ici Sanction: Pas de condamnation compte tenu de l’impossibilité pour l’Organe d’établir les faits dont est accusé M. S. 13/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13 avril 2022 relative à M.H et au club XX, cliquez ici Sanction: Pour M.H : Interdiction de toute fonction dans un club affilié à la FFA d’une durée de quinze (15) ans assortie d’une interdiction de prise de licence d’une durée de quinze (15) ans. Pour le club XX : Radiation 13/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13 avril 2022 relative à M.B, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de la fonction d’officiel FFA pour une durée de six (6) mois ; Interdiction de participer à l’organisation et au déroulement des compétitions ou manifestations sportives autorisées par le FFA pour une durée de six (6) mois ; Suspension de terrain ou de salle d’une durée de six (6) mois. 06/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 avril 2022 relative à M.Y, cliquez ici Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA d’une durée de dix (10) ans assortie d’une interdiction de prise de licence pour une durée de dix (10) ans. 06/04/2022: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 avril 2022 relative à M.Z, cliquez ici Sanction: Pas de condamnation compte tenu de l’impossibilité pour l’Organe d’établir les faits dont est accusé M.Z. 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A, cliquez ici Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis d’une durée de quatre (4) mois, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A, cliquez ici Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis total, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. B, cliquez ici Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis total, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A et M. C, cliquez ici Sanction: Avertissement pour M. A et M. C 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. D, cliquez ici Sanction: Avertissement 10/12/2021: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à l’Association E, cliquez ici Sanction: Avertissement 03/11/2020: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 3 novembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 5 ans. 03/11/2020: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 3 novembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 15 ans. 07/09/2020: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 7 septembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 40 ans. 20/07/2020: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20 juillet 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Avertissement à l'encontre de M. Y. 18/02/2020: Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 18 février 2020 relative à M. Y, cliquez ici Sanction: Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 20 ans. |
Fil
Info
Info
Mon Club
Athlé
Athlé
Gros
Plans
Plans
Votre véhicule via
Enterprise
Enterprise
boutique
FFA
FFA
| INFORMATIONS | FORMATION | COMMUNAUTÉ | BASES DE DONNÉES | MÉDICAL | BOUTIQUE |
| NOS PARTENAIRES |  |
 |
 |
 |
|
 |
 |
 |