ESPACE DU LICENCIÉ
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| Organe Disciplinaire de première instance |
| 09/07/2018 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance de lutte contre le dopage du 21 juin 2018 relative à M. SELMOUNI, cliquez ici Sanction : un an d’interdiction de compétitions. Période de suspension : jusqu’au 21 juin 2019 inclus 26/04/2018: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance de lutte contre le dopage du 24 avril 2018 relative à Mme Plumecocq, cliquez ici Sanction : Six mois d’interdiction de compétitions et annulation de la performance accomplie le jour de l’infraction avec retrait des points, médailles, et primes. Période de suspension: jusqu’au 26 octobre 2018 inclus 26/04/2018: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance de lutte contre le dopage du 24 avril 2018 relative à M. Mosbah, cliquez ici Sanction: Quatre ans d’interdiction de compétitions, déduction faite de la période déjà purgée, et annulation de la performance accomplie le jour de l’infraction avec retrait des points, médailles, et primes. Période de suspension: jusqu’au 20 mars 2022 inclus 26/01/2018: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance de lutte contre le dopage du 28 novembre 2017 relative à M. Assila, cliquez ici Sanction: Quatre ans d’interdiction de compétitions, déduction faite de la période déjà purgée, et annulation des performances accomplies les 26 octobre 2014 et 20 novembre 2016 avec retrait des points, médailles, et primes. Période de suspension: jusqu’au 19 septembre 2021 inclus. 20/10/2016: Texte complet de la décision de l'Organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage du 21 septembre 2016 relative à Mme Amandine GUYOT, cliquez ici Sanction: 4 ans de suspension de compétition et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension: du 8 octobre 2016 au 8 octobre 2020 inclus 25/08/2016: Texte complet de la décision de l'Organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage du 13 juillet 2016 relative à M. Kennedy-Lagat KIPYEGO, cliquez ici Sanction: 4 ans de suspension et annulation de la performance accomplie le jour de l'infraction. Période de suspension: jusqu'au 1er août 2020 inclus 08/07/2016: Texte complet de la décision de l'Organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage du 30 avril 2016 relative à M. Mohamed HATTOUCHI cliquez ici Sanction: 4 ans de suspension, déduction de la période déjà purgée, et annulation de la performance accomplie le jour de l'infraction et des performances accomplies depuis l’infraction Période de suspension: jusqu'au 24 mars 2020 inclus 10/07/2015 : Texte complet de la décision de l'Organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage du 1er juillet 2015 relative à Bertrand MOULINET, cliquez ici Sanction: 4 ans de suspension de compétition Période de suspension: jusqu'au 24 juillet 2019 inclus |
| Organe Disciplinaire d'Appel |
| 30/03/2018 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel de lutte contre le dopage du 16 mars 2018 relative à M. Assila, cliquez ici Sanction : Quatre ans d’interdiction de suspension de compétitions, déduction faite de la période déjà purgée, et annulation des performances accomplies les 26 octobre 2014 et 20 novembre 2016 avec retrait des points, médailles, et primes. Période de suspension : jusqu’au 19 septembre 2021 inclus 07/06/2017 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’Appel de lutte contre le dopage du 10 mai 2017 relative à Mme SCHUSTER, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer pendant 2 ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction et annulation des performances accomplies le 2 octobre 2016 Période de suspension : jusqu’au 28 mars 2019 inclus 06/06/2017: Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’Appel de lutte contre le dopage du 10 mai 2017 relative à M. Nicolas FERNANDEZ, cliquez ici Sanction: Interdiction de participer pendant 4 ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction et annulation de l’ensemble des performances réalisée depuis le jour de l’infraction. Période de suspension: jusqu’au 8 février 2021 inclus |
| Tribunal Administratif |
| Cour Administrative d'Appel |
| Conseil d'Etat |
| 22/05/2015 : Jugement HIRT Le Conseil d’Etat confirme la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage et la suspension de compétitions pour une durée de deux ans est confirmée. 26/12/2012 : Jugement ZOUBAA L’arrêt de la Cour administrative d’appel de Marseille est annulé et la décision de l’Organe disciplinaire d’appel de la FFA du 7 juin 2007 suspendant M. ZOUBAA pour une durée de 3 ans est confirmée |
| Tribunal Correctionnel |
- 26/08/2009 : Jugement Coulaud / Tantan
| Cour d'Appel |
| Cour de Cassation |
| Decisions de l'AFLD |
| 15/02/2019 : Résumé de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 15 octobre 2018 relative à Mme Léa PLUMECOCQ, cliquez ici Sanction : six mois d’interdiction de participation à des compétitions organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, ou donnant lieu à remise de prix et six mois d’interdiction d’exercice de fonction d’encadrement au sein des fédérations sportives françaises ou des leurs groupements affiliés. Période de suspension : jusqu’au 26 octobre 2018 inclus |
| 15/02/2019 : Résumé de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 15 octobre 2018 relative à Mme X, cliquez ici Sanction : relaxe |
| 15/02/2019 : Résumé de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 29 octobre 2018 relative à M. Mohamed SAFAOUI, cliquez ici Sanction : Un an d’interdiction de participation à des compétitions organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, ou donnant lieu à remise de prix et un an d’interdiction d’exercice de fonction d’encadrement au sein des fédérations sportives françaises ou des leurs groupements affiliés. Période de suspension : jusqu’au 4 décembre 2019 inclus |
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06/06/2018 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 21 juin 2017 relative à M. G. H., cliquez ici Sanction : Trois ans d’interdiction de compétitions organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises. Période de suspension : jusqu’au 4 août 2020 inclus |
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06/06/2018 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 5 juillet 2018 relative à M. Mosbah, cliquez ici Sanction : Quatre ans d’interdiction de compétitions organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, déduction faite de la période déjà purgée. Période de suspension : jusqu’au 20 mars 2022 inclus |
| 06/06/2018 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 8 mars 2018 relative à M. Guerfi, cliquez ici Sanction : Quatre ans d’interdiction de compétitions organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, déduction faite de la période déjà purgée. Période de suspension : jusqu’au 28 avril 2019 inclus |
| 26/03/2018 : Texte complet de la délibération de l’Agence française de lutte contre le dopage du 8 mars 2018 relative à M. Fettah, cliquez ici Sanction : Quatre ans d’interdiction de manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises ou donnant lieu à remise de prix, déduction faite de la période déjà purgée. Période de suspension : jusqu’au 5 avril 2021 inclus |
| 26/02/2018 : Décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 20 septembre 2017 relative à M. Piolanti, cliquez ici Sanction : Interdiction définitive, d’une part, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives ou à l’organisation des entrainements préparant à ces manifestations et, d’autre part, d’enseigner, animer ou encadrer, contre rémunération, une activité physique et sportive ou d’entrainer, contre rémunération, ses pratiquants. Période de suspension : depuis le 1er décembre 2017 |
| 26/01/2018 : Texte complet de la décision de Agence française de lutte contre le dopage du 18 mai 2017 relative à M. Kipyego, cliquez ici Sanction : Deux ans d’interdiction de participer aux compétitions et manifestations organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises agréées, déduction faite de la période déjà purgée. Période de suspension : jusqu’au 1er août 2018 inclus |
| 01/09/2017 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 8 juin 2017 relative à Mme GUYOT, cliquez ici Sanction : 4 ans d’interdiction de participer aux compétitions sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises, déduction faite de la période déjà purgée et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction Période de suspension : jusqu’au 8 octobre 2020 inclus |
| 24/07/2017 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 9 février 2017 relative à Mme SMIRNOVA, cliquez ici Sanction : 4 ans d’interdiction de participer aux compétitions sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises, déduction faite de la période déjà purgée et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction Période de suspension : jusqu’au 1er juin 2020 inclus |
| 02/05/2017 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 6 avril 2017 relative à M. ACHERKI, cliquez ici Sanction : 4 ans d’interdiction de participer aux compétitions sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises Période de suspension : du 15 avril 2017 au 15 avril 2021 |
| 22/02/2017 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 10 novembre 2016 relative à M. Béranger-Aymard BOSSE, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer pendant 3 ans, déduction faite de la période déjà purgée, aux manifestations sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension : jusqu’au 20 mars 2019 inclus |
| 08/07/2016 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 2 mars 2016 relative à Mme Mylène DA SILVA, non licencié à la FFA, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer pendant 2 ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension : jusqu’au 8 juin 2018 inclus |
| 24/05/2016 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 3 février 2016 relative à M. Bertrand MOULINET, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer pendant 4 ans, déduction faite de la période déjà purgée, aux manifestations sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension : jusqu’au 24 juillet 2019 inclus |
| 30/03/2016 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 7 janvier 2016 relative à M. Mickaël GROPEAUX, athlète non licencié à la FFA, cliquez ici Sanction : Interdiction de participer pendant 8 ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par certaines fédérations sportives françaises et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension : du 15 mars 2016 au 15 mars 2024 inclus |
| 30/03/2016 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 16 décembre 2015 relative à M. Ahmed MAINY, athlète non licencié à la FFA, cliquez ici Sanction : Extension aux fédérations sportives françaises pour la durée restant à purger de la suspension de 4 ans prise par la Fédération royale marocaine d’athlétisme et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction. Période de suspension : jusqu’au 14 avril 2019 inclus |
| 01/03/2016 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 7 janvier 2016 relative à M. Ali BEN ALI, non licencié à la FFA, cliquez ici Sanctions : Interdiction de participer pendant 4 ans aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises et annulation de la performance réalisée le jour de l’infraction Période de suspension : du 29 janvier 2016 au 29 janvier 2020 inclus. |
| 13/02/2013 : Texte complet de la décision de l’Agence française de lutte contre le dopage du 20 décembre 2012 relative à M. Nour-Eddine GEZZAR, cliquez ici Sanctions : 10 ans de suspension de compétitions, déduction faite de la période déjà purgée depuis le 13 juillet 2012, et 2 500 euros d’amende. Période de suspension : jusqu’au 12 juillet 2022 inclus. |
| 8 décembre 2005 : Extrait de la décision du CPLD en date du 10 novembre 2005 relative à M. Dominique BENIER, athlète non licencié à la FFA. M. Dominique BENIER ne s’est pas présenté au contrôle antidopage auquel il devait se soumettre à l’issue du trail « La Mondorienne » organisé le 15 août 2005 au Mont-Dore (Puy-de-Dôme). Par une décision du 10 novembre 2005, le Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage a prononcé la sanction de l’interdiction définitive de participer aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par des Fédérations sportives. La sanction prend effet à compter du 5 décembre 2005. |
| 18 février 2005 : Extrait de la décision du C.P.L.D. relative à M. Didier MOREAU, athlète non licencié à la F.F.A. « Lors du Championnat Régional de Culturisme organisé le 27 mars 2004 à La Tour du Pin (Isère), M. Didier MOREAU a fait l’objet d’un contrôle antidopage dont les résultats, établis par le Laboratoire National de Dépistage du Dopage le 30 avril 2004, ont fait ressortir la présence de stanozolol et de méténolone. Par une décision du 4 octobre 2004, à la demande de la Fédération Française d’Haltérophilie, Musculation, Force athlétique et Culturisme, le Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage a étendu la sanction de l’interdiction de participer à vie aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération Française d’Haltérophilie, Musculation, Force athlétique et Culturisme prononcée par la Commission Disciplinaire de Lutte contre le Dopage de cette Fédération aux activités de l’intéressé relevant des autres Fédérations sportives. » |
| Decisions du TAS |
Depuis le 08/11/2000 la FFA a décidé de rendre publiques les décisions de la Commission Disciplinaire de Lutte Antidopage ...
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