23/07/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 23/07/2025 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction : Classement sans suite

23/07/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 23/07/2025 relative à M.X, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans, assortie d'un sursis de trois (3) ans :
Interdiction d’exercice de toutes fonctions d’encadrement de mineurs au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

27/06/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 27/06/2025 relative à M.Z, cliquez ici

Sanction : Sursis levé dans son intégralité. Pour une durée de trois (3) ans :
• Interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.
• Interdiction d’être licencié au sein de la FFA.

27/06/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 27/06/2025 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans :
• Interdiction d’être licencié à la FFA ;
• Interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

26/05/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 26/05/2025 relative à M.X, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de quatre (4) ans, assortie d'un sursis de trois (3) ans :
• Interdiction d’être licencié à la FFA ;
• Interdiction d’exercice de toute fonction et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

26/05/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 26/05/2025 relative à M.Z, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de trois (3) ans, assortie d'un sursis de deux (2) ans :
Interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

28/04/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 28/04/2025 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction : Pour une durée d'un (1) an, assortie d'un sursis de neuf (9) mois :
Interdiction de participer aux compétitions sportives organisées ou autorisées par la FFA.

28/04/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 28/04/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de trois (3) mois :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission ;

28/04/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 28/04/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée d’un (1) an, assortie d’un sursis en totalité :
- une interdiction d’exercice de toutes fonctions, et en particulier les fonctions d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant ce inclus la fonction de membre de commission

24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : classement sans suite

24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de cinq (5) ans, assortie d’un sursis de trois (3) ans :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés

24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : avertissement

24/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 24/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d’un sursis en totalité :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole), ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

17/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 17/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de cinq (5) ans :
• une interdiction d'exercice de toute fonction au sein du club A

17/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 17/03/2025 relative à Mme X, cliquez ici

Sanction : blâme

17/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 17/03/2025 relative à Mme Z, cliquez ici

Sanction : blâme

17/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 17/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de quatre (4) ans, assortie d’un sursis de deux (2) ans :
- Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ;
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

21/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 21/02/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de deux (2) ans et cinq (5) mois, assortie d'un sursis de deux (2) ans :
• une interdiction d'être licencié au sein de la FFA ;
• une interdiction de participer au manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

21/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 21/02/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de dix (10) ans, assortie d'un sursis de cinq (5) ans :
• une interdiction d'être licencié au sein de la FFA ;
• Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

21/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 21/02/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : blâme

14/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/01/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de huit (8) ans :
- Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ;
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

14/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/01/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de huit (8) ans, assortie d’un sursis de trois (3) ans :
- Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ;
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.
- Une interdiction de participer directement ou indirectement à l'organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

06/12/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 06/12/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : pour une durée de dix (10) ans :
• une interdiction d'être licencié au sein de la FFA ;
• une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

06/12/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 06/12/2024 relative à M. Patrick RIBEIRO, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de vingt (20) ans :
- Une interdiction d’être licencié au sein de la FFA ;
- Une interdiction de participer directement ou indirectement aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ;
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

19/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/11/2024 relative à Mme. X, cliquez ici

Décision : Classement sans suite

19/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/11/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : Avertissement

29/10/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 29/10/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

29/10/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 29/10/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suit

14/10/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/10/2024 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

14/10/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 14/10/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

19/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de six (6) mois, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis de deux (2) mois.

19/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de six (6) mois, à compter du 1er janvier 2025, une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis durée de trois (3) mois.

19/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 19/09/2024 relative à Mme X, cliquez ici

Sanction: Avertissement

16/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans :
- Une interdiction d’exercer toute fonction au sein de l’athlétisme, ce inclus celle d’éducateur et entraineur ;
- Une interdiction d’être licencié à la FFA.

04/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de six (6) mois, interdiction de licence et de participation directe ou indirecte à l'organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Sanction assortie d'un sursis de six (6) mois.

04/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 04/07/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : Classement sans suite

04/07/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à Mme Y, cliquez ici

Sanction: Avertissement

22/05/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

22/05/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22/05/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction: Avertissement

13/05/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13/05/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de vingt (20) ans, interdiction d'être licencié au sein de la FFA et d'y exercer toutes fonctions.

22/04/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de première instance prise à l’issue de sa réunion du 22/04/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : - Un blâme ;
- Pour une durée de six (6) mois, une interdiction d’exercice de fonction d’entraineur/éducateur sportif.

22/04/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22/04/2024 relative à Mme Y, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

22/04/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 22 avril 2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

28/03/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

28/03/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction:
- Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis de dix-huit (18) mois, interdiction d’être licencié au sein de la FFA
- Pour une durée de douze (12) mois, assorti d’un sursis de trois (3) mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, ce inclus la fonction d’animateur-commentateur

29/02/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/02/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

29/02/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/02/2024 relative à M. Z, cliquez ici
Sanction : Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis de dix-huit (18) mois, interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou éducateur sportif et retrait de licence

29/11/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/11/2023 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

29/11/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 29/11/2023 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de (5) cinq ans, assorti d’un sursis d’une durée de deux (2) ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et d’être licencié à la FFA.

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de 12 mois, assorti d’un sursis d’une durée de 10 mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA. Les sanctions prononcées prennent effet à compter du 1er février 2024.

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Avertissement

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Classement sans suite.

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de (5) cinq ans, assortie d’un sursis d’une durée de deux (2) ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et d’être licencié à la FFA.

20/07/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/07/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Avertissement.

20/01/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/01/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de quatre (4) mois, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA.

20/01/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20/01/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Un avertissement

21/12/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 21/12/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de huit (8) ans, assorti d’un sursis de trois (3) ans, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA.

21/12/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 21/12/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de six (6) mois, interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA.

06/09/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.T, cliquez ici

Sanction: interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA d’une durée de trois (3) ans assortie d’un sursis total.

06/09/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.R, cliquez ici

Sanction: pour une durée de dix (10) ans, interdiction d’exercice de toute fonction au sien d’une structure affiliée, de prise de licence, et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

06/09/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.X, cliquez ici
Sanction : Relaxe pour absence de matérialité des faits.

06/09/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 06/09/2023 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de deux ans, une interdiction d’exercice de toute fonction et de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives autorisées par la FFA.

26/07/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.X et M.Y, cliquez ici

Sanction: jusqu’au 31 mars 2023, suspension de terrain ou de salle, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation ou au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA, interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure membre de la FFA / retrait provisoire de licence jusqu’au 31 mars 2023.

26/07/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.U, cliquez ici

Sanction: retrait provisoire de licence pour une durée de 6 mois et assorti la sanction d’un sursis d’une durée de 3 mois

26/07/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 26/07/2023 relative à M.X, cliquez ici
Suspension de procédure.

19/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 19 avril 2022 relative à M.L, cliquez ici

Sanction: interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA pour une durée de cinq (5) ans.

19/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 19 avril 2022 relative à M.S, cliquez ici

Sanction: Pas de condamnation compte tenu de l’impossibilité pour l’Organe d’établir les faits dont est accusé M. S.

13/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13 avril 2022 relative à M.H et au club XX, cliquez ici

Sanction: Pour M.H : Interdiction de toute fonction dans un club affilié à la FFA d’une durée de quinze (15) ans assortie d’une interdiction de prise de licence d’une durée de quinze (15) ans.
Pour le club XX : Radiation

13/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 13 avril 2022 relative à M.B, cliquez ici

Sanction: Interdiction d’exercice de la fonction d’officiel FFA pour une durée de six (6) mois ; Interdiction de participer à l’organisation et au déroulement des compétitions ou manifestations sportives autorisées par le FFA pour une durée de six (6) mois ; Suspension de terrain ou de salle d’une durée de six (6) mois.

06/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 avril 2022 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA d’une durée de dix (10) ans assortie d’une interdiction de prise de licence pour une durée de dix (10) ans.

06/04/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 6 avril 2022 relative à M.Z, cliquez ici

Sanction: Pas de condamnation compte tenu de l’impossibilité pour l’Organe d’établir les faits dont est accusé M.Z.

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A, cliquez ici

Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis d’une durée de quatre (4) mois, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A, cliquez ici

Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis total, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. B, cliquez ici

Sanction: Interdiction pour une durée de six (6) mois, assortie d’un sursis total, de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. A et M. C, cliquez ici

Sanction: Avertissement pour M. A et M. C

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à M. D, cliquez ici

Sanction: Avertissement

10/12/2021 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 10 décembre 2021 relative à l’Association E, cliquez ici

Sanction: Avertissement

03/11/2020 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 3 novembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 5 ans.

03/11/2020 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 3 novembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 15 ans.

07/09/2020 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 7 septembre 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Interdiction d'exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrées et radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 40 ans.

20/07/2020 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 20 juillet 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Avertissement à l'encontre de M. Y.

18/02/2020 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire de 1ère instance prise à l’issue de sa réunion du 18 février 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 20 ans.

17/07/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17/07/2025 relative à M.Z, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de trois (3) ans, assortie d'un sursis de deux (2) ans :
Interdiction d’exercice de toutes fonctions salariées ou bénévoles, et en particulier celle de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (ce inclus la fonction de membre de commission), au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

17/07/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17/07/2025 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction : Pour une durée d'un (1) an :
Interdiction de participer aux compétitions sportives organisées ou autorisées par la FFA.

27/06/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 27/06/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de vingt-neuf (29) mois, assortie d'un sursis de vingt-quatre (24) mois :
• une interdiction d'être licencié au sein de la FFA ;
• une interdiction de participer au manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA.

23/06/2025 : de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 23/06/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : blâme

14/04/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 14/04/2024 relative à M. Damien LAIVIER, cliquez ici

Sanction : pour une durée de dix (10) ans :
• une interdiction d'être licencié au sein de la FFA ;
• une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission, au sein de la FFA, de ses ligues, comités et clubs affiliés.

10/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 10/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d’un sursis en totalité :
- une interdiction d’exercice de toutes fonctions, et en particulier les fonctions d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant ce inclus la fonction de membre de commission.

07/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 07/03/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d’un sursis d’un (1) an :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission ;
- Une interdiction d’être licencié à la FFA

07/03/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 14/02/2025 relative à M. Abdelkader MAHMOUDI, cliquez ici

Sanction : pour une durée
- Dix (10) ans, une interdiction d’exercice de toutes fonctions notamment et de manière non limitative les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant au sein de la FFA, de ses structures déconcentrées et de ses clubs affiliés ;
- Cinq (5) ans, une interdiction de participer aux compétitions autorisées ou organisées par la FFA et une interdiction d’être licencié à la FFA.

14/02/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 14/02/2025 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : pour une durée de deux (2) ans, assortie d'un sursis d'un (1) an :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions et en particulier les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant (élu ou bénévole) ce inclus la fonction de membre de commission ;
- Une interdiction de licence au sein de la FFA.

10/01/2025 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 10/01/2025 relative à M. Abdelkader MAHMOUDI, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de cinq (5) ans :
- Une interdiction d’exercice de toutes fonctions notamment et de manière non limitative les fonctions de bénévole, d’entraineur/éducateur, d’officiel technique et de dirigeant au sein de la FFA, de ses structures déconcentrées et de ses clubs affiliés ;
- Une interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ;
- Une interdiction d’être licencié à la FFA.

02/12/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 02/12/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : - Pour une durée de deux (2) mois, interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA
- Une obligation de réaliser, sur instruction de la FFA, trois (3) activités d'intérêt général pendant 1 an, au bénéfice de la FFA ou d'associations luttant contre l'homophobie, islamophobie et/ou l'antisémitisme.

28/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d'appel prise à l’issue de sa réunion du 28/11/2024 relative à M. Z, cliquez ici

Sanction : Classement sans suite

28/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/11/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de deux (2) ans, interdiction de licence à la FFA, assortie d'un sursis d'1 an.

06/11/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 06/11/2024 relative à M. W, cliquez ici

Sanction : Avertissement

18/09/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 18/09/2024 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction : Pour une durée de trois (3) ans :
- Une interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif ;
- Une interdiction de licence à la FFA.

17/05/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17 mai 2024 relative à M.X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de trois (3) ans, assorti d’un sursis d’une durée de dix-huit (18) mois :
• Une interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif ;
• Un retrait de licence

28/03/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/03/2024 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Pour une durée de SIX (6) mois, assorti d’un sursis de trois (3) mois, interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA

22/01/2024 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 22/01/2024 relative à M.Y, cliquez ici

Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif et interdiction d’être licencié à la FFA pour une durée de trois (3) mois. Sanction assortie d’un sursis total.

28/09/2023 - 11/10/2023 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 28/09/2023 et du 11/10/2023 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction d’entraineur ou d’éducateur sportif et interdiction d’être licencié à la FFA pour une durée de trente-six (36) mois. Sanction assortie d’un sursis de 18 mois.

16/09/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 16/09/2022 relative au Club X, cliquez ici

Sanction: Radiation.

12/07/2022 : Résumé de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 12/07/2022 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Interdiction d’exercice de toute fonction au sein d’une structure affiliée à la FFA pour une durée d’un (1) an. Sanction assortie d’un sursis d’un an.

30/03/2021 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 30 mars 2021 relative à M. Mahrez BENTAHAR, cliquez ici

Sanctions: Une radiation assortie d’une interdiction de prise de licence au sein de la FFA pour une durée de quinze (15) ans ; Une interdiction d’exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses organes déconcentrés pendant une durée de quinze (15) ans ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quinze (15) ans.

22/01/2021-24/01/2021 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de ses réunions des 22/01/2021 et 24/02/2021 relatives à M. Y, cliquez ici

Sanction: Une interdiction de participer aux manifestations organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quatre (4) mois ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de quatre (4) mois.

22/01/2021 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 22/01/2021 relative à M. BRIEND, cliquez ici

Sanction: Une radiation assortie d’une interdiction de prise de licence au sein de la FFA pour une durée de 10 ans ; Une interdiction d’exercice de toute fonction dans un club affilié à la FFA ou dans ses Organes déconcentrés pendant une durée de 15 ans ; Une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA pendant une durée de 15 ans.

08/10/2020 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 8 octobre 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction : Interdiction de participer aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA ainsi qu’une interdiction de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la FFA d’une durée de neuf mois. Sanction assortie d’un sursis de six mois.

08/10/2020 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 8 octobre 2020 relative à M. INOCENCIO, cliquez ici

Sanction: Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 30 ans.

17/08/2020 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 17 août 2020 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction : Radiation de la FFA assortie d’une interdiction d’être licencié de la FFA pour une durée de 30 ans.

16/07/2018 : Texte complet de la décision de l’Organe disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 13 juillet 2018 relative à M. Y, cliquez ici

Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, l’Organe disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données.

16/07/2018 : Texte complet de la décision de la Commission disciplinaire d’appel prise à l’issue de sa réunion du 29 mai 2018 relative à M. X, cliquez ici

Sanction: Afin de garantir une bonne administration de la justice, la Commission disciplinaire d’appel décide de sursoir à statuer dans l’attente des conclusions des services judiciaires et des suites qui y seraient éventuellement données.